Modalités et conditions

Par le fait que vous accédez à ce site Internet, vous acceptez d’être soumis aux présentes modalités et conditions (« conditions » )  ; veuillez les lire attentivement. Si vous ne souhaitez pas être lié par ces conditions, vous ne devez pas accéder à ce site ni le consulter.

Les renseignements que contient ce site ne sont affichés qu’à titre d’information générale. DOHA 2016 a pris toutes les mesures raisonnables pour s’assurer que les renseignements disponibles sur ce site sont corrects au moment de leur publication ; il peut toutefois y avoir des inexactitudes voire des erreurs occasionnelles pour lesquelles DOHA 2016 présente ses excuses.

DOHA 2016 n’exprime aucune observation ni ne donne aucune garantie pour les renseignements fournis par ce site, y compris tout lien hypertexte vers tout autre site, ou tout élément utilisé directement ou indirectement à partir de ce site. DOHA 2016 n’accepte aucune responsabilité pour toute inexactitude ou omission sur ce site Internet et toute décision reposant sur des renseignements contenus sur les sites de DOHA 2016 engage la seule responsabilité du visiteur.

Les informations et images de ce site Internet sont protégées (©Copyright DOHA 2016). Nous autorisons la reproduction de ce site en tant qu’action accessoire nécessaire liée à sa consultation et vous autorisons à imprimer, à usage personnel, des parties de ce site sans toutefois dépasser la quantité raisonnable correspondant à des fins privées. Il n’est pas autorisé de placer ce site à l’intérieur d’une fenêtre ni d’établir un lien avec une page autre que la page d’accueil sans notre permission expresse par écrit.

Il est formellement interdit d’utiliser ce site Internet à des fins illégales. Vous acceptez notamment de ne pas envoyer, utiliser, copier, expédier ou autoriser toute contribution qui serait diffamatoire ou obscène au sens de la législation relative à la publication de contenus de nature obscène, qui serait injurieuse ou indécente ou qui violerait le droit à la vie privée de tout individu. Vous acceptez de ne pas envoyer de matériel promotionnel ou publicitaire non sollicité, de pourriel ou spam ou tout autre matériel de même nature, ni d’effectuer des envois massifs de messages susceptibles de nuire au bon fonctionnement de ce site Internet ou d’empêcher les autres visiteurs d’en profiter.

DOHA 2016 se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, d’améliorer, de modifier, de remanier, de suspendre ou d’arrêter définitivement la totalité ou une partie de ce site Internet ainsi que d’en limiter ou interdire l’accès.

Par la présente, vous acceptez d’indemniser DOHA 2016 contre toute dépense, tout recours, tout préjudice et tout dommage (y compris les frais de justice) supportés par DOHA 2016, ou de verser ces sommes si elles sont octroyées par décision de justice à DOHA 2016, suite à votre utilisation abusive de ce site Internet ou à votre violation des présentes conditions.

En cas de violation des conditions ci-dessus ou des règles de protection de la vie privée de DOHA 2016, le comité peut choisir d’opter pour la suspension ou l’interdiction de votre accès à ce site et de vous refuser tout accès futur.

Ce site Internet vous est proposé gratuitement et ni DOHA 2016 ni l’une quelconque de ses filiales ou entreprises affiliées n’accepte, envers vous, la moindre responsabilité en relation avec ce site (sauf, comme le stipule la loi, en cas de blessure corporelle ou de décès dû à la négligence ou à la fraude) que ce soit dans un contrat ou que cela relève de la responsabilité délictuelle (négligence comprise) ou autre, qui en découlerait. DOHA 2016 n’accepte aucune responsabilité pour les dommages directs, spéciaux, indirects ou secondaires, ou tout autre dommage de quelque nature qu’il soit et quelle qu’en soit la cause, lié à l’utilisation de tout renseignement obtenu directement ou indirectement à partir de ce site Internet. Votre unique solution est de cesser d’utiliser ce site Internet.

Les présentes conditions peuvent être modifiées de temps à autre par DOHA 2016.

Au cas où une autorité compétente jugerait nulles, illégales ou inapplicables, à quelque degré que ce soit, la totalité ou une partie d’une disposition stipulée dans les présentes modalités et conditions, ladite disposition serait supprimée des conditions restantes qui resteraient valables et applicables dans toute la mesure permise par la législation.

Règles en matière de protection de la vie privée

DOHA 2016 respecte la vie privée des visiteurs et des utilisateurs de ce site Internet et ne collectera des données associées à une personne identifiable, nom ou adresse électronique, par exemple, que si vous les soumettez volontairement sur ce site Internet. Veuillez lire dans leur totalité nos règles relatives à la protection de la vie privée.

Les termes « DOHA 2016 », « nous » et « nôtre(s) / nos » font référence aux Jeux Olympiques et aux Jeux Paralympiques de Doha 2016.